|
|
|||
|
|
Hébergement Web | Offres Revendeurs | Messagerie | Domaines | Création & Conception Web | Espace Clients |
Version Arabe |
|
Terms et Conditions d'utlisationLe présent contrat est conclu entre Maroc Héberger titulaire du nom de domaine principal MarocHéberger.com et propriétaire de la marque Maroc Héberger, et le Client. Il est convenu ce qui suit :
ARTICLE 1: OBJET
En tant que prestataire de présence sur Internet, Maroc Héberger s'engage à mettre au service de ses Utilisateurs
des moyens informatiques intégrés au réseau Internet. Moyennant le paiement d'une location dont le coût est
fonction du plan et des options choisis, le Client a la possibilité d'utiliser l'équipement de Maroc Héberger
pour stocker et publier un site sur l'Internet,
pour disposer de comptes mail et stocker un nom de domaine sur les serveurs de noms du Fournisseur et de bénificier d'un service de conception.
En utilisant les services de Maroc Héberger, l'Utilisateur accepte les termes de ce contrat. En cas de modification des conditions du présent contrat, Maroc Héberger en informe ses Clients, par courrier électronique ou sur le site www.marocheberger.com , au plus tard un mois avant la prise d'effet
ARTICLE 2: UTILISATION DU COMPTE D'HEBERGEMENT
Dans l'intérêt de nos clients et par soucis d'un service de qualité, nous exigeons le respect des règles suivantes:
1. Utilisation normale du serviceL'utilisateur doit utiliser les services de Maroc Héberger dans le respect des règles légales. L'utilisateur doit se servir de son compte pour utiliser et stocker les données associées à son nom de domaine.2. Consommation CPUMaroc Héberger met à la disposition de ses clients des serveurs d'hébergement partagé. Afin que la qualité de service puisse être assurée pour tous les utilisateurs d'une machine, Il est interdit d'utiliser des scripts ou programmes exécutables susceptibles d'altérer la stabilité des équipements Maroc Héberger ou nécessitant plus de 6 minutes de temps d'exécution.Maroc Héberger fera son possible pour aviser les clients qui utilisent des scripts utilisant un trop grand pourcentage de ressources système avant de suspendre ceux-ci. Par contre, si les scripts causent des problèmes aux autres clients ou que ceux-ci prennent beaucoup trop de ressources ils pourront être stoppés sans préavis. 3. Utilisation du courrier électroniqueLe "spamming" (ou envoi massif et non sollicité d'e-mails) est consommateur de ressources. Aussi cette pratique est interdite sur les serveurs Maroc Héberger. Il est également interdit d'assurer la promotion par le " spamming " d'un site hébergé sur un serveur du réseau Maroc Héberger même si les mails sont envoyés par des machines ne faisant pas parti du réseau Maroc Héberger.Dans ce cas, Maroc Héberger se réserve le droit de suspendre et/ou de résilier le compte d'un client immédiatement et sans notification préalable. 4. Licence d'utilisationL'ensemble des logiciels ou " softwares ", quelle que soit leur présentation ou dénomination, sont considérés comme des oeuvres de l'esprit et à ce titre demeurent l'entière propriété de Maroc Héberger et/ou de ses Partenaires. Seul un droit d'utilisation personnel et non exclusif tel que décrit dans les présentes est concédé à l'Utilisateur contre une rémunération forfaitairement incluse dans le prix payé par le Client.Conformément au Code de la propriété intellectuelle, cette licence d'utilisation est accordée au sens le plus strict à l'Utilisateur qui en aucun cas ne peut copier, reproduire, représenter, diffuser, modifier, adapter, traduire, transcrire dans un autre langage tout ou partie des logiciels et/ou de leur documentation par n'importe quel moyen et sous n'importe quelle forme. 5. Information et libertéMaroc Héberger s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations, par nature confidentielles, communiquées par le Client sur le site www.marocheberger.com.De telles informations ne seront utilisées que par les services internes de Maroc Héberger pour la mise en service et la facturation des services ayant fait l'objet d'un bon de commande remplit par le Client. out Client de Maroc Héberger dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification ou de suppression des données le concernant et stockées par Maroc Héberger. Ainsi, pour exercer un tel droit, il suffit au Client d'adresser sa demande en envoyant : un courrier électronique à contact@marocheberger.com 6. Support techniqueUn support technique est disponible aux conditions mentionnées sur le site www.MarocHeberger.com.Maroc Héberger s'engage à fournir tout le soin raisonnablement possible à la mise en oeuvre d'un support technique disponible et compétent. Cependant , le client accepte de supporter, dans le limite du raisonnable, une indisponibilité temporaire du support technique, ou une incapacité à répondre à une question spécifique. Le support technique ne concerne que les produits fournit pas Maroc Héberger. 7. Sécurité du réseauLa violation de la sécurité d'un système informatique ou d'un réseau est interdite.Maroc Héberger s'engage à maintenir la sécurité de ses serveurs, par mise à disposition d'un AntiVirus inclus dans le Control Panel de chaque client, et la sécurité du serveur distant. Par contre, Maroc Héberger n'est pas responsable de la sécurité des documents hébergés par le client sur les serveurs, Le client devera protéger ses document par lui même contre les virus, les trojans, le piratage ... 8. Type de fichiers et contenuLes serveurs Maroc Héberger sont optimisés pour l'hébergement de site web et par conséquent permettent l'hébergement de plusieurs formats de fichiers .Les serveurs de Maroc Héberger ne devraient pas être utilisés comme système d'entreposage pour les sauvegardes de votre ordinateur local. Tout contenu adulte ou pornographique, incluant photos et vidéos, des forums de discussion sexuels, articles ou documentation .. est strictement interdit sur les serveurs de Maroc Héberger. Tout Site raciste / pédophile ou proposant un lien vers un site de ce type est strictement interdit sur les serveurs d'Hébergement Maroc Héberger. Maroc Héberger ne prend pas la responsabilté du contenu des sites hébergés sur ses serveurs. Le client est le responsable du contenu de son site internet.
ARTICLE 3: CONDITIONS RELATIVES AU SERVICE DE CONCEPTION
Maroc Héberger s'engage à réaliser les projets de ses clients dans le cadre du service qu'elle propose actuellement: Conception Web,
le client n'a pas le droit d'exiger la réalisation d'un projet hors ce type de service.
Tout projet hors le cadre des compètences de Maroc Héberger ne sera pas réalisé . Maroc Héberger s'engage à réalisée le projet du client dans le délais présicer par ce dérnier, tout retard de réalisation sera rembousé par Maroc Héberger. Le Client est en mesure de payer 50% de sa facture avant la réalisation finale du projet et les 50% après son mise en ligne.
ARTICLE 4 : DUREE ET RESILIATION DU CONTRAT
Le client gadre le droit de résilier son abonnement à n'importe quel moment.
Le contrat d'abonnement chez Maroc Héberger n'a pas une durée précise. Maroc Héberger garde le droit de résilier/suspendre (au bout de 30 jours) le compte d'un client dans le cas de non paiement de facture. Maroc Héberger s'engage à tenir le client informé de ses factures par envoi de courriers electroniques et via une intraface client accessible sur : http://clients.marocheberger.com/
ARTICLE 5 : PAIEMENT ET MISE EN SERVICE
Pour l'achat de tout plan d'hébergement ou de toute option, l'un des 3 moyens de paiement suivants peut être utilisé, au choix du Client :
* Paiement par transfert bancaire. * Paiement sécurisé par carte bancaire (Visa, Master Card, Euro Card) via MoneyBookers * Paiement par transfert d'argent L'activation du service se fait dans un délai de 48h max. Le détail est par ici : cliquez ici Le paiement ne se fait que par les moyens indiqués. Tout problème de paiement hors ces moyens est à la responsabilté du client
ARTICLE 6 : OPTIONS ET SERVICES
Le client a la possibilté de changer son offre à tout moment GRATUITEMENT, ou d'en sousrcie à d'autres .
Les conditions d'utilistations s'appliquent aussi à tous les services proposés par Maroc Héberger (Hébergement web, Revendeurs, Domaines, Messagerie, Conception, etc)
ARTICLE 7 : SATISFACTION
Maroc Héberger s'engage à satisfaire le client par les services quelle apporte, par la relation client de haute qualité.
Maroc Héberger s'engage à répondre aux besoins des clients pour faciliter les tâches, et pour une meilleure utilisation de ses services . Maroc Héberger NE propose PAS actuelement l'offre " satisfait ou remboursé " ; Le remboursement chez Maroc Héberger pourra se traduire par d'autres moyens .
ARTICLE 8 : NOM DE DOMAINE
Le propriétaire du nom de domaine est le Client mentionné dans le formulaire de souscription pour une durée precise selon le choix du client
Maroc Héberger s'engage à fournir à ces Clients une interface de gestion du nom de domaine propre au client dont il a la possibilité de configurer son nom de domaine pour être rediriger vers nos serveurs ou aux serveurs d'un autre hébergeur sans réstrictions. Maroc Héberger s'engage à ne pas imposer au client d'utiliser le nom de domaine sur ces serveurs.
ARTICLE 9 : RESPONSABILITE
A l'ouverture d'un compte, Maroc Héberger communique au Client par Email les codes utilisateur
et mots de passe qui permettent l'exploitation du serveur virtuel. Ces données sont personnelles et
confidentielles. Le client est responsable de l'usage de son identifiant et de son mot de passe.
Le client doit maintenir une adresse email de contact et une adresse postale valable.
Les informations seront mises à jour dans la zone d'administration prévue à cet effet.
En aucun cas, la responsabilité du prestataire ne pourra être recherchée lorsqu'il y a : * faute, négligence, omission ou défaillance du client, * non respect des conseils donnés, * force majeure, événements ou incidents indépendants de la volonté du prestataire, faute, * négligence ou omission d'un tiers sur lequel le prestataire n'a aucun pouvoir de contrôle et de surveillance. L'éventualité d'un arrêt temporaire de l'adresse web du Client ou du Service, involontaire, d'origine interne ou externe, ou volontaire pour cause d'amélioration du Service, ne pourra pas servir de prétexte à une demande de dommage et intérêt. Maroc Héberger n'exerce pas de contrôle sur le contenu émis par le client, que ce soit à travers son espace web ou les courriers qu'il serait amené à envoyer. En aucun cas Maroc Héberger ne saurait voir sa responsabilité engagée à la suite de toute action ou recours de tiers, notamment du fait: * d'informations, de sons, d'images, de textes et de tout document multimédia contraires aux législations et réglementations en vigueur, contenus et/ou diffusés sur son espace web par l'Utilisateur. * de la violation des droits de propriété intellectuelle relatifs aux oeuvres contenues ou diffusées, en intégralité ou partiellement sur l'espace web du client. Malgré l'option "Sauvegarde Automatique des Fichiers" fournit par Maroc Héberger, Le Client doit effectuer une sauvegarde manneulle et régulière du contenu de son site internet. En aucun cas Maroc Héberger ne saurait voir sa responsabilité engagée à perte des fichiers du Client. Du fait des caractéristiques et limites de l'Internet, que le client déclare connaître, Maroc Héberger ne peut en aucune manière être tenu responsable des vitesses d'accès depuis d'autres sites, dans le monde ou de ralentissements, des difficultés d'accès au site du Client. Maroc Héberger ne peut pas non plus être tenu responsable du non-acheminement de courriers électroniques, articles de forum de discussion, du fait des mêmes limitations et caractéristiques de l'Internet.
ARTICLE 10 : INDEMNISATION
Maroc Héberger n'est pas responsable des pertes de revenues, de fréquentation ou autres coûts
reliés à des incidents causés par les serveurs ou un arrêt de service. Dans aucun cas Maroc Héberger
ne pourra être tenu responsable pour un montant plus élevé
que le montant total payé par le Client à Maroc Héberger sur les six derniers mois.
» Maroc Héberger se réserve le droit de modifier en tout temps les présentes politiques.
Maroc Héberger se réserve tous les droits qui ne lui ont pas été expressément conférés aux présentes.
|
|||
![]() |
|||
|
Liens Rapides :
» Accueil » Hébergement web » Hébergement Etudiants » Offres Revendeurs » Domaines » Messagerie » Conception Web |
|||
|
|
|
|
|